Conseil municipal du jeudi 09 avril 2026

Ordre du jour convocation-C.M.-du-9-avril-2026 Télécharger Délibération n°1 : Dispositions des articles L.2123-20 et suivants du CGCT relatives aux indemnités de fonction des élus Deliberation-01-Indemnites-de-fonction-des-elus Télécharger Délibération n°2 : Délégation des attributions prévues par l’article L.2122-22 du CGCT Deliberation-02-Delegation-du-Conseil-municipal-au-Maire Télécharger Délibération 03 – Désignation des représentants de la Ville dans les organismes extérieurs Deliberation-03-Designation-des-representants-de-la-Ville-dans-les-organismes-exterieurs Télécharger Délibération n°4 : Création et composition des commissions municipales – Désignation des membres Deliberation-04-Creation-et-composition-des-commissions-municipales-Designation-des-membres Télécharger Délibération n°5 : Création et élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) Deliberation-05-Designation-des-membres-de-la-CAO Télécharger Délibération n°6 : Agence 06 – Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration Deliberation-06-Adhesion-a-lAgence-dingenierie-departementale-Agence-06 Télécharger Délibération n°7 : Désignations des membres élus au CCAS Deliberation-07-Centre-Communal-dAction-Sociale-CCAS-Election-des-representants-de-la-Ville-au-Conseil-dAdministration Télécharger Délibération n°8 : Adoption du règlement financier de la Ville Deliberation-08-Adoption-du-reglement-financier-de-la-Ville Télécharger Délibération n°9 : Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal Deliberation-09-Adoption-du-reglement-interieur-du-Conseil-municipal Télécharger Délibération n°10 : Débat d’Orientation Budgétaire – Budget principal Deliberation-10-Rapport-dOrientation-Budgetaire-Budget-principal Télécharger Délibération n°11 : Débat d’Orientation Budgétaire – Budget annexe Station-Service Deliberation-11-Rapport-dOrientation-Budgetaire-Budget-annexe-Station-service Télécharger L’article Conseil municipal du jeudi 09 avril 2026 est apparu en premier sur Municipalité de Sospel .