Conseil municipal du lundi 27 avril 2026

Ordre du jour Convocation Conseil Municipal du 27 avril 2027 Télécharger Délibération n°1 : Vote du compte financier unique 2025 (CFU) de la commune Deliberation-01-Compte-Financier-Unique-2025-de-la-commune Télécharger Délibération n°2 : Affectation du résultat 2025 pour le budget principal de la commune Deliberation-02-Affectation-du-resultat-2025 Télécharger Délibération 03 – Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2026 Deliberation-03-Taux-fiscalite-pour-2026 Télécharger Délibération n°4 : Vote du Budget Primitif 2026 – Budget principal Deliberation-04-Vote-du-BP-2026-Budget-principal Télécharger Délibération n°5 : Vote du Compte Financier Unique 2025 de la station-service Deliberation-05-Compte-Financier-Unique-2025-de-la-station-service Télécharger Délibération n°6 : Affectation du résultat 2025 budget station-service Deliberation-06-Affectation-du-resultat-2025-pour-le-budget-station-service Télécharger Délibération n°7 : Vote du budget primitif 2026 – station-service Deliberation-07-Vote-du-BP-2026-Budget-station-service Télécharger Délibération n°8 : attribution des subventions aux associations 2026 Deliberation-08-Attribution-des-subventions-aux-associations-2026 Télécharger Délibération n°9 : Convention d’objectifs et de moyens pour la gestion de la piscine municipale Deliberation-09-Convention-objectifs-et-moyens-Piscine-municipale Télécharger Délibération n°10 : renouvellement de la CCID Deliberation-10-Renouvellement-commission-comunale-impots-directs Télécharger L’article Conseil municipal du lundi 27 avril 2026 est apparu en premier sur Municipalité de Sospel .