Prochain Conseil Municipal le lundi 20 juillet à 18h30, salle du conseil

L’ordre du jour est :

Fonctionnement des assemblées

• Désignation du secrétaire de séance.
• Approbation du procès-verbal de la séance du 05 juin 2026.
• Délégations consenties au Maire par le Conseil municipal – Annule et remplace la délibération n° 015-04-26 du 2 avril 2026.
• Indemnités de fonctions des élus – Annule et remplace la délibération n° 016-04-26 du 2 avril 2026.
• Désignation d'un représentant de la commune au sein de la SPL Ventoux Provence.

Finances

• Fonds de concours annuel versé par la CoVe pour l’année 2026.

Patrimoine, foncier et aménagement

• Accord de principe pour l'acquisition du site de la Balméenne, situé dans le village.
• Diagnostic des chemins : enquête publique relative à la mise à jour des chemins.
• Procédure de division en volumes d’un espace non cadastré situé entre les parcelles AM 242 et AM 622

Partenariats et conventions

• Parc naturel régional du Mont-Ventoux – Convention de partenariat 2026.
• Convention d'utilisation de l'orgue avec la Paroisse et l'association Les Amis de l'Orgue.
• Convention de prêt d’œuvres avec la Cove – exposition temporaire.
• Convention de mise à disposition temporaire du site de la Balméenne – le village – afin de permettre une déviation de la circulation lors du passage du tour de France féminin sur la commune.

Gestion et utilisation des bâtiments communaux

• Bibliothèque Municipale : modification de la charte informatique.
• Salle des associations : tarifs et convention type d’occupation.
• Salle Rocalinaud : convention type d’occupation pour les associations.
• Club de l’Amitié : convention d’occupation des locaux.

Ressources humaines

• Renouvellement d'un poste pour accroissement temporaire d'activité – Etudes surveillées.
• Création d'un poste pour accroissement temporaire d'activité – Service technique.
• Questions diverses.