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Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) valant Plan Climat Air Énergie du Pays du Mans

Consulter le rapport Conformément à l’article R123-21 du code de l’urbanisme, le rapport et les conclusions de la commission d’enquête sont disponibles depuis le 9/12/2025 en ligne PENDANT 1 AN sur : le site du Pays du Mans https://www.paysdumans.fr/urbanisme-et-amenagement/scot-aec/scot-aec et le registre dématérialisé https://www.preambules.fr/6421/ .

Consulter le rapport Conformément à l’article R123-21 du code de l’urbanisme, le rapport et les conclusions de la commission d’enquête sont disponibles depuis le 9/12/2025 en ligne PENDANT 1 AN sur : le site du Pays du Mans https://www.paysdumans.fr/urbanisme-et-amenagement/scot-aec/scot-aec et le registre dématérialisé https://www.preambules.fr/6421/ .

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