Conseil Communautaire du 2 décembre 2025

Téléchargez ci-dessous le procès verbal : PV conseil communautaire 02 12 2025 L’ordre du jour de la séance : -Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ; -Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ; -Compte rendu des décisions du Bureau exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ; 1.Subventions aux associations ” Mira’lou “, ” Les P’tits Diables ” et ” Pap’Illon ” pour l’année 2026 ; 2.Subvention à l’office de tourisme pour l’année 2026 ; 3.Subvention exceptionnelle à Vosges Télévision ; 4.Modification des tarifs et droits non fiscaux en 2026 : fixation du taux directeur ; 5.Ouverture de crédits d’investissement 2026 ; 6.Redevance de performance des systèmes d’assainissement collectif 2026 ; 7.Décision modificative n°3 du budget principal 2025 ; 8.Décision modificative n°1 du budget assainissement 2025 ; 9.Décision modificative n°1 du budget ZAE 2025 ; 10.Modification des règlements des aides à l’immobilier d’entreprises ; 11.Modification des statuts d’EVODIA proposant l’adhésion de la communauté de communes du Territoire de Lunéville à Baccarat ; 12.SEM TERR’ENR : Entrée au capital, au côté d’H2Air, de la société portant le projet agrivoltaïque sur élevage bovin du GAEC de l’Apparence à AVRAINVILLE ; 13.Tableau des effectifs ; 14.Rapport Social Unique 2024 ; 15.Participation employeur à la mutuelle Santé ; 16.Rapport annuel d’activités de l’année 2024 du Syndicat Départemental d’Assainissement Non Collectif (SDANC) ; 17.Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2026 ; 18.Questions et informations diverses. L’article Conseil Communautaire du 2 décembre 2025 est apparu en premier sur Communauté de Communes Mirecourt Dompaire .