Conseil communautaire du 24 février 2026

Téléchargez ci-dessous le procès verbal : PV conseil communautaire 24 02 2026 BP 2026_ASSAINISSEMENT BP 2026_CCMD BP 2026_ZAE CFU_CCMD_2025 CFU_2025_ASSAINISSEMENT CFU_2025_ZAE Annexe 4-Note brève et synthétique CFU 2025 PRINCIPAL Annexe 5-Note brève et synthétique CFU 2025 annexe ASSAINISSEMENT Annexe 12-Note brève et synthétique BP 2026 PRINCIPAL Annexe 13-Note brève et synthétique BP 2026 annexe ASSAINISSEMENT L’ordre du jour de la séance :  – Présentation de plan d’action anti-frelon asiatique ; – Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ; – Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ; – Compte rendu des décisions du Bureau exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ; – Information concernant l’état annuel 2025 des indemnités perçues par les élus intercommunaux. 1. Comptes financiers uniques 2025 ; 2. Affectation de résultats 2025 ; 3. Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2026 ; 4. Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour l’année 2026 ; 5. Budgets primitifs 2026 ; 6. Subventions aux associations et structures partenaires pour l’année 2026 ; 7. Participation financière pour la gestion des réseaux unitaires au titre de l’année 2027 ; 8. Tableau des effectifs ; 9. Comité Social Territorial ; 10. Questions et informations diverses. L’article Conseil communautaire du 24 février 2026 est apparu en premier sur Communauté de Communes Mirecourt Dompaire .