Conseil municipal du 30 avril 2026
Partager Partager sur Facebook Partager sur Twitter Imprimer Conseil municipal du 30 avril 2026 Catégorie : Vie municipale Publié le vendredi 1 mai 2026 L'ordre du jour I - Affaires Financières : 1 – Affectation du résultat du CA 2025 - Ville 2 – Affectation du résultat du CA 2025 – PV Solaire 3 – Vote des subventions 2026 4 – Avenants financiers EJC et COFEST 5 – Vote des taux d’imposition
Conseil municipal du 30 avril 2026
Catégorie : Vie municipale Publié le
L'ordre du jour
I - Affaires Financières :
1 – Affectation du résultat du CA 2025 - Ville
2 – Affectation du résultat du CA 2025 – PV Solaire
3 – Vote des subventions 2026
4 – Avenants financiers EJC et COFEST
5 – Vote des taux d’imposition
6 – Vote du budget primitif 2026 - Ville
7 – Vote du budget primitif 2026 – PV Solaire
II - Affaires Générales :
8 – Exonération de l’impôt sur les manifestations sportives
9 – Taxe communale additionnelle aux droits d’enregistrement et taxe de publicité foncière sur les
mutations à titre onéreux d’immeubles et de droits immobiliers
10 – Modification de la liste des commissions
11 – Arec Occitanie : création d’une filiale