6 articles archivés · La Chapelle-lès-Luxeuil
L’an deux mil vingt-cinq, le seize décembre, à 20 heures, le conseil municipal s’est réuni au lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Alain SCHELLE, Maire. Etaient présents : MM. SCHELLE Alain, MASSARD Béatrice, VERNEY Jérôme, VUILLAUME Bruno, MARTZ Co
Lire l'articleTARIFICATION DE LA LOCATION DE LA SALLE DES FETES POUR 3 JOURS Le Maire fait savoir au conseil municipal qu’il peut arriver exceptionnellement que la salle Germain Aubry soit louée pour 3 jours consécutifs, et qu’il conviendrait de fixer un tarif dans cette éventualité. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide qu’il sera demandé aux personnes désirant louer la salle des fêtes Germain A
Lire l'articleL’an deux mil vingt-cinq, le vingt-deux avril, à vingt heures, le Conseil municipal de la commune de La Chapelle-les-Luxeuil s’est assemblé à la salle de réunion de la mairie, sous la présidence de Monsieur Alain SCHELLE, Maire, en session ordinaire, à la suite de la convocation adressée par Monsieur le Maire le 20 mars 2025. Nombre de Conseillers municipaux en exercice : 10 Présents : Alain
Lire l'articleATTRIBUTION D’UNE CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LE RISQUE PREVOYANCE DES AGENTS Vu le code général des collectivités territoriales ; Vu l’article L827-7 et suivant du code général de la fonction publique territoriale ; Vu le décret n°2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection compléme
Lire l'articleLa commémoration de l’Armistice de la guerre 1914/1918 aura lieu le LUNDI 11 NOVEMBRE 2024 à 9 heures au Monument aux Morts en présence de Monsieur le Sous-Préfet et avec la participation d’un membre des anciens de l’A.F.N. Vous êtes cordialement invités au vin d’honneur qui suivra et sera servi à la salle G. Aubry.
Lire l'articleAdhésion à la mission RGPD du CDG 54 pour 2025-2026 : EXPOSE PREALABLE Le Maireexpose à l’assemblée le projet de convention pour la période 2025-2026 à la mission mutualisée d’accompagnement à la mise en conformité des activités de traitements de données personnelles avec les dispositions du règlement général sur la protection des données « RGPD ». Cette convention est proposée con
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